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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C
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CARROSSERIE DU PALAIS D'HIVER – C.P.H.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARROSSERIE DU PALAIS D'HIVER – C.P.H.
SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3705726
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
CARROSSERIE DU PALAIS D\'HIVER – C.P.H. de SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C

Présentation de la marque CARROSSERIE DU PALAIS D'HIVER – C.P.H.

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROSSERIE DU PALAIS D'HIVER – C.P.H. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C domicilié(e) 9 Rue Audibert et Lavirotte - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 343 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTEM, Avocats domicilié(e) 13 Rue Tronchet - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSERIE DU PALAIS D'HIVER – C.P.H. est expirée depuis le 18 janvier 2020.

SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C a également déposé les autres marques suivantes : SLC Société Lyonnaise de Carrosserie Créateur de solutions automobiles , INGECAR


SOCIETE LYONNAISE DE CARROSSERIE – S.L.C., Société par Actions Simplifiée - 9 Rue Audibert et Lavirotte - 69008 - LYON - France - SIREN 518343579


FORTEM, Avocats - 13 Rue Tronchet - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.